Une nouvelle ère d’authentification et de sécurité

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis révolutionne son système de dépôt EDGAR avec le lancement d’EDGAR Next le 15 septembre 2025. Cette mise à jour majeure remplace le processus d’authentification actuel utilisant CIK et CCC par un système plus sûr et robuste, ce qui oblige tous les déposants à prendre des mesures.

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Préparez-vous pour l’avenir d’EDGAR

Prévoyez la transition en vous inscrivant à EDGAR Next dès le 24 mars 2025, avant que le système ne devienne obligatoire le 15 septembre 2025. L’ancien système EDGAR, qui exigeait seulement une CIK et un CCC, est abandonné progressivement. Le nouveau système exigera des comptes login.gov et des jetons d’utilisateur (user tokens) aux fins d’authentification. Évitez les retards de dernières minutes – assurez votre accès dès maintenant pour une transition fluide vers EDGAR Next!

Principaux changements et exigences

Authentification login.gov : EDGAR Next exige l’utilisation d’un identifiant login.gov pour l’authentification des utilisateurs. Toute personne qui effectue un dépôt et gère les renseignements d’un compte CIK doit détenir un compte login.gov.
Administrateurs de compte : Des administrateurs de compte désignés (enregistrés via login.gov) géreront les dossiers CIK et l’accès des utilisateurs. Seuls les administrateurs de compte peuvent ajouter ou modifier les utilisateurs autorisés pour une CIK donnée et déléguer des droits de dépôt à des agents de dépôt.
Droits de dépôt et jetons d’utilisateur : Chaque dépôt dans EDGAR doit être effectué par une personne (enregistrée au moyen de login.gov) disposant de droits de dépôt assignés pour la CIK précise. Il peut s’agir d’un administrateur de compte ou d’un utilisateur associé à un agent de dépôt délégué. Chaque dépôt exigera un « jeton d’utilisateur » unique généré par login.gov et identifiant la personne qui effectue le dépôt.
Le CCC demeure : Le processus d’authentification change, mais le CCC (le code de confirmation de la CIK) sera encore requis pour les dépôts. Toutefois, l’inscription à EDGAR Next entraînera l’attribution d’un nouveau CCC.

Inscription à EDGAR Next

L’inscription débute le 24 mars 2025.
Du 24 mars au 15 septembre 2025, les déposants peuvent utiliser à leur convenance l’ancien système EDGAR ou EDGAR Next.
Newsfile offre deux catégories d’inscription :
- Gestion par Newsfile : Newsfile s’occupe de votre inscription, en assignant cinq administrateurs de compte Newsfile et en ajoutant vos administrateurs désignés. Les sociétés à membre unique et les déposants visés à l’article 16 doivent seulement avoir un administrateur de compte de la société, tandis que tous les autres déposants doivent en nommer deux. Newsfile prend également les devants pour le traitement des confirmations annuelles de compte. Cette option réduit au minimum la participation du client pour des frais annuels de 250 $.
- Gestion par le client : Vous ou un autre agent vous représentant inscrirez votre société et accorderez les droits de dépôt à la CIK de Newsfile (0001062993) via login.gov. Ce processus exige une approche plus active. Le client s’occupe du traitement des confirmations annuelles de compte.
Une phrase de passe en vigueur est requise pour l’inscription. Si elle n’est pas au dossier, il faut en créer une nouvelle. Newsfile peut régénérer une phrase de passe moyennant des frais de 150 $.
Une seule inscription par CIK est autorisée.
Le processus d’inscription générera un nouveau CCC, qui devra être communiqué à toutes les parties concernées.

Éléments à considérer

Confirmation annuelle de compte : Tous les comptes CIK d’EDGAR Next doivent faire l’objet d’une confirmation annuelle par un administrateur de compte désigné par la société. Si la confirmation n’est pas faite à temps, après une période de grâce de trois mois, le compte du déposant sera désactivé et le déposant devra présenter une nouvelle demande d’accès à EDGAR au moyen d’un formulaire ID. Newsfile s’occupera uniquement des confirmations annuelles de compte si le client choisit l’option de « gestion par Newsfile ». Des frais de 750 $ seront facturés pour une nouvelle demande d’accès à EDGAR si le compte du déposant est désactivé.
Expiration des jetons d’utilisateur : Les jetons d’utilisateur expirent tous les 30 jours, ce qui exige la génération de nouveaux jetons pour permettre aux personnes qui transmettent des dépôts au moyen de logiciels tiers pour le compte de la CIK de continuer à le faire.
Formulaire d’inscription : Pour commencer le processus d’inscription, remplissez et transmettez le formulaire d’inscription à EDGAR Next de Newsfile à office@newsfilecorp.com.

EDGAR Next représente un changement important du processus de dépôt auprès de la SEC. En comprenant ces changements et en agissant de manière proactive, les déposants peuvent assurer une transition en douceur et maintenir leur conformité. Téléchargez, remplissez et transmettez votre formulaire d’inscription à Newsfile dès aujourd’hui.

Ressources [en anglais seulement]

L’information présentée dans cette page constitue un aperçu général du sujet. Vous devez communiquer avec des spécialistes pour obtenir des conseils sur votre situation particulière.

Liens vers la base de connaissances sur le système EDGAR

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